Faculté des Lettres, Sciences du langage et Arts

Conseil de Faculté du 11 avril 2006

18, quai Claude Bernard, 16h30

Étaient présents : Mmes et MM Martin Barnier, Anne-Marie Bastien, Robert Bouchard, Jean-Louis Bougault, Michèle Clément, Isabelle Colon de Carvajal, Hugues Constantin de Chanay, Jacques Ferchaud, Olivier Ferret, Nathalie Fournier, Frédérique Gayraud, Jacques Gerstenkorn, Harriet Jisa, Gérard LeVot, Marie-Karine Lhommé, Caroline Marque, Bruno Martinie, Corine Meric, Patricia Moratille, Pierre Mourotte, Hélène Muller, Michael O’Dea, Christine Queffelec, Denis Reynaud, Jean Schneider, Jean-Marc Serre, Gérard Streletski, Laurent Thirouin, Marc Van Maele, Mme Vuillard,

Avaient donné procuration : Delphine Gleizes, Roger-Yves Roche, Pierre Saby.

1 - Présentation des nouvelles personnalités extérieures présentes :

M. Ferchaud, IPR d’éducation musicale ; M. Van Maele, conseiller de la programmation du Cinéma « Les Alizés » ; M. Bougault, proviseur du lycée Charlie Chaplin de Décines.

2 - Approbation des PV des conseils précédents. A l’unanimité

3 - Résultats financiers de l’exercice 2005

Présentés par Onda-Marina Simond. Un tableau synthétique est distribué et sera joint au présent compte rendu. Les recettes prévues ont été réalisées. Trois résultats négatifs :
 Fonds commun 1COM (- 20 000 euros, du fait des dépenses d’investissement liées au déménagement de Bron).
 Échange d’heures (- 17 500 euros, qui représentent environ 450 heures d’enseignement).
 Formation Continue Lettres (- 13 663 euros, dû au retard d’une subvention).

Les autres lignes budgétaires sont positives. Le solde positif s’élève à 42 361 euros (y compris le CFMI et la FC Lettres). 17 000 euros viennent s’ajouter au fonds de roulement de LESLA (hors CFMI et FC Lettres)

Le doyen demande aux directeurs des départements d’éviter de solliciter « le pot commun » de la faculté avant d’avoir épuisé la dotation de fonctionnement propre aux départements (pratique qui explique le déficit du 1 COM et le surplus des lignes des départements).

Les résultats 2005 sont approuvés à l’unanimité.

4 - DBM de rattachement pour la dotation pédagogique propre aux Masters 2 Recherche.

5447 euros pour Lettres ; 1565 euros pour SDL ; 1206 euros pour Musique ; 4117 euros pour Arts du spectacle. Ces sommes sont calculées sur la base de 1000 euros par mention de master + 28,26 euros par étudiant inscrit.

Les rattachement est effectué sur les lignes budgétaires suivantes : déplacement, documentation et participation aux colloques.

Cette DBM de rattachement est approuvée à l’unanimité.

5- Primes de la Formation Continue Lettres

Le personnel administratif de la FC Lettres a la possibilité d’obtenir des primes sur les résultats. L’affectation des primes est votée et approuvée à l’unanimité.

5 - Mise à jour du collège étudiant

En l’absence de démission officielle de la part des étudiants susceptibles d’avoir quitté l’établissement, le conseil décide de ne pas organiser d’élections anticipées pour compléter le collège étudiant. Les prochaines élections pour ce collège auront lieu en décembre 2006.

6 - PRAS

Un PRAS (professeur associé) peut être invité pour un ou plusieurs mois. Il doit être en activité statutaire dans un établissement de l’enseignement supérieur à l’étranger. Il peut être français. Les PRAS sont inclus dans le potentiel pédagogiques de la Faculté et doivent donc donner l’équivalent de 21 h de cours. Les demandes des départements sont les suivantes : SDL : 2 mois ; ASIE : 4 mois ; MUSIQUE : 2 mois ; LETTRES : 2 mois en Lettres Classiques et 1 mois pour Lettres Modernes.

Le Conseil arrête à l’unanimité l’ordre de priorité suivant :
 1. 1 mois pour Musique ;
 2. 1 mois pour ASIE ;
 3. 1 mois pour SDL
 4. 1 mois pour Lettres classiques
 5. 1 mois pour Lettres modernes
 6. 1 mois pour ASIE
 7. 1 mois pour SDL
 8. 1 mois pour Lettres Classiques
 9. 1 mois pour Musique
 10. 1 mois pour ASIE

Classement proposé au vote : approuvé à l’unanimité.

7 - Renouvellement d’un contrat de PAST

Un PAST est un professionnel recruté pour enseigner à mi-temps, pour une période de 3 ans renouvelable 2 fois. LESLA compte 4 PAST, tous 4 en ASIE : Irène Filiberti pour la danse. Anne Baudry, Yves Faure pour le Cinéma, Catherine Bâtot pour le Master Pro DASI.

Le conseil approuve à l’unanimité le renouvellement du contrat de Mme Baudry.

8 - Statuts de la Faculté

De nouveaux statuts sont votés et approuvés à l’unanimité par le Conseil : 27 voix, soit précisément les deux-tiers requis des membres du conseil. Voir Nouveaux statuts de la Faculté (2006).

Les modifications portent essentiellement sur le nom des équipes de recherches et leur lien avec la Faculté ; ainsi que sur la création d’un conseil restreint.

Ces statuts seront transmis au CA pour approbation.

9 - Subventions aux associations

 ALEL : 250 euros. Le conseil vote et approuve à l’unanimité moins 2 abstentions.

Etudiants Francophones : 250 euros. Le conseil vote et approuve à l’unanimité

La discussion fait apparaître que même si les associations sont maîtresses de l’utilisation de leur subvention, il vaudrait mieux qu’elle ne prennent pas en charge des dépenses relevant a priori du budget pédagogique des Masters 2 recherche.

10 - Demandes de CRCT

Les 8 demandes de Congé de Recherche et Congé Thématique issues de la composante ont été présentées au CA. 7 d’entre elles ont été transmises au CNU avec avis favorable. La huitième ainsi que celles qui n’auront pas été retenues par le CNU, seront traitées par le CS et le CA au mois de juin.

11 - Plan quadrienna

La réflexion sur les maquettes 2007-2010 est reportée au prochain Conseil (9 mai)

12 - Déroulement de la fin du second semestre et sa validation

La position de la faculté correspond à celle de l’Université :
 Les examens et jurys ont lieu la date prévue.
 Les examens porteront sur l’ensemble du programme
 Les enseignants qui n’ont pas pu faire leurs cours sont invités à les rattraper, sur la base du volontariat et sous la forme qui leur semblera la plus appropriée.

Pendant la semaine 15, priorité sera donnée aux rattrapages des cours effectués aux horaires et dates habituels.

13 - Questions diverses

 Le prix des actes du colloque « Le Devin du village » est fixé à 20 euros (au lieu des 15 euros approuvé par un précédent conseil).

 Master Pro DASI : Le conseil approuve à l’unanimité l’orientation pédagogique donnée au master DASI (Diffusion des Arts de la Scène et de l’Image) par son directeur pour cette année et pour l’année 2006-2007. Une éventuelle modification de l’intitulé de ce M2 pro (Diffusion des Arts et des Savoirs par l’Image) sera demandée à l’occasion du prochain plan quadriennal (2007-2010) si cette orientation provisoire devait être confirmée.

 Mme Bourgeois fait savoir au Conseil que l’état actuel de la Bibliothèque des Lettres est provisoire et que des améliorations notables pourront bientôt être constatées par les utilisateurs.

Ouverte à 16h30,la séance est levée à 18 h 40