Accueil » Informations / » Conseils de Faculté » 2004
Compte rendu du Conseil du 9 novembre 2004
Compte rendu du Conseil du 9 novembre 2004
(ce texte n’a pas encore été approuvé par le Conseil)
Actualité
Le projet de création d’un département « Filtre », refusé à l’unanimité par le Conseil de faculté du 12 octobre) a depuis été approuvé à la quasi-unanimité du CA. Le Conseil de Faculté se félicite néanmoins de lire que la dernière version des statuts reconnaît aux facultés la responsabilité pédagogique non seulement des enseignements disciplinaires mais aussi des enseignements transversaux (langues, informatiques, UE Libres). Il remercie la présidence d’avoir ainsi tenu compte des inquiétudes exprimées.
Le doyen informe le conseil de certains dysfonctionnements dans l’attribution des monitorats aux allocataires de la Faculté. Ces monitorats sont cette année au nombre de quatre : deux pour les SDL, un pour ASIE, un pour les langues anciennes
Budget
1. Structure budgétaire
Les nouvelles appellations de la structure budgétaire sont présentées par O.M. Simond. La mise en place des masters implique en effet la création de dix nouveaux « sous CR » : cinq pour les masters professionnels ; cinq pour les masters recherche ; les responsables de la 2e années des masters concernés sont également responsables des sous CR.
2. Frais de dossier
Le conseil approuve à l’unanimité les principes suivants
pas de frais de dossier pour le M1 ;
gratuité des dossiers de candidature en M2 pour tous les étudiants ayant effectué leur M1au sein de la faculté LESLA ;
pour les étudiants extérieurs à la Faculté les frais de dossier seront de 30 euros ;
cette somme ne peut pas faire l’objet d’un remboursement si la candidature est refusée ;
ces mesures s’appliquent à toutes les mentions de master gérées par la Faculté LESLA, tant pour les voies professionnelles que les voies recherche.
Il s’agit de limiter le nombre des candidatures fantaisistes, tout en donnant aux responsables pédagogiques et administratifs concernés les moyens d’examiner en profondeur les dossiers qui leur parviennent.
3. Recettes et dépenses prévisionnelles 2005
Le budget prévisionnel de la Faculté des Lettres est de 1 394 330 euros, dont 578 000 euros pour la Formation Continue Lettres et 638 626 euros pour le CFMI (ces deux composantes, qui doivent rémunérer leurs enseignants, représentent 88% du budget de la Faculté).
La dotation de l’Université, qui constitue l’essentiel du budget des quatre départements s’élève à 89 087 euros (à peu près inchangée par rapport à 2004).
Elle sera répartie ainsi
44 543 euros (50%) pour le « 1COM » (le pot commun de la faculté)
17 372 pour le Dpt des Lettres
10 691 pour le Dpt ASIE
10 690 pour le Dpt des Sciences du langage
5 791 pour le Dpt de Musique
La répartition entre les départements s’effectue à peu près sur la base des effectifs étudiants de l’an dernier. Elle sera modifiée l’année prochaine pour tenir compte de l’évolution de ces effectifs.
Outre la dotation de l’université les recettes du 1 COM sont la contribution du CFMI, les frais administratifs du prix Kowalski, les factures internes (centres de recherche) Les recettes des départements s’accroissent des frais de dossier (voir ci-dessus), de la taxe d’apprentissage et de subventions telles que celles de l’IUFM pour la préparation aux concours. Le département des lettres recevra une forte dotation au titre d’une convention pour la formation de doctorants algériens.
Les dépenses prévues sont donc
1 COM : 54 808 euros (dont 6 500 pour l’équipement)
Lettres : 37 092 euros
ASIE : 16 550 euros
SDL : 13 490 euros
Musique : 10 964 euros
Le budget est approuvé à l’unanimité
Un prochain conseil (probablement celui de mars, quand les résultats de l’exercices 2004 seront connus) déterminera la politique d’investissement de la Faculté. On peut penser que les dépenses d’équipement liées au déménagement des bureaux de Bron (1er étage du bâtiment B) constitueront une priorité. La rénovation de certaines salles d’enseignement de musique (sous-sol du 18 quai Claude-Bernard) semble une autre priorité.
Primes et décharges
La Faculté dispose d’environ 600 heures (2% de la dotation pédagogique) pour rémunérer les principales responsabilités de ses enseignants. Le détail de l’attribution de ces primes sera comme chaque année voté en mai ou juin ; mais afin de permettre une meilleure prévision des services, le doyen propose d’attribuer d’ores et déjà aux quatre départements une enveloppe que les directeurs seront chargés de distribuer
Lettres : 180h
Sciences du langage : 120 h
ASIE : 120 h
Musique : 100h
Responsabilités transdisciplinaires : 60 h
Ce dispositif est approuvé à l’unanimité.
Biannualisation des services (pour information)
Le Contrat quadriennal 2003-2006 de l’Université Lyon 2 prévoit une "Nouvelle gestion de la ressource enseignante » : « L’université mettra en oeuvre à titre expérimental un principe de comptabilité des services sur 2 ou 3 ans, l’objectif étant de permettre aux filières, avec l’accord de leur composante de rattachement, de s’organiser de manière à ce que les enseignants-chercheurs puissent bénéficier de périodes sabbatiques tout en accomplissant intégralement leur service d’enseignement sur la période considérée » Une circulaire de la vice-présidence a précisé en juin 2004 les modalités de la « biannualisation » des services. Le point important à retenir est qu’un enseignant titulaire peut demander que les HC effectuées lors de l’année x ne lui soient pas payées mais déduites du service dû lors de l’année x+1, afin qu’il puisse bénéficier d’un semestre libre d’enseignement lors du deuxième semestre de l’année x+1 (voire lors de l’année x+2). Il est en revanche impossible de demander à la fin de l’année x+1 le payement des HC de l’année précédente.
Aménagement des locaux de Bron
Ce point de l’ordre du jour a été oublié lors du conseil. Les plans avancent ; une navette entre l’architecte et la faculté (personnels administratifs et enseignants) a permis certaines modifications.
Tutorat
A partir de cette année, les composantes sont tenues d’organiser aux semestres 2 et 4, un tutorat à l’intention des étudiants en échec aux semestres 1 et 2, sous forme d’un enseignement de 18h se substituant à celui de culture-expression au semestre 2 ou à l’UE libre de semestre 4 (décision du CEVU et du CA). Il est difficile de s’appuyer sur les expériences précédentes, qui consistaient en un tutorat étudiant non crédité, pour évaluer le nombre d’étudiants susceptibles de demander à bénéficier de cette disposition ; d’autant qu’elle reste facultative. Il n’est pas possible d’envisager la création de groupes trop nombreux dont le coût pédagogique serait trop élevé pour la Faculté, ni de procéder à la transformation de groupes de culture-expression (étant donné la continuité entre ce dernier enseignement et celui de méthodologie universitaire au semestre 1). Le Conseil décide donc de créer, au niveau de la Faculté, deux groupes de tutorat destinés à l’ensemble des étudiants concernés, sans distinction de filière. Les départements de Lettres et de Sciences du Langage sont chargés chacun d’organiser l’un de ces groupes. L’offre sera ajustée et modifiée l’année prochaine en fonction de la demande. Le contenu pédagogique de ces enseignements reste à déterminer, mais il ne saurait être disciplinaire.
Projet libre sur contrat (PLC)
Le précédent conseil s’était penché sur cette question (voir PV du 12 octobre 2004, point V.c). Les mesures suivantes sont adoptées. Les PLC des semestres 3 ou 5 doivent être soumis à l’appréciation préalable d’une commission composée d’un représentant de chaque département sous la direction de Roger-Yves Roche. 20 projets seront retenus pour être encadrés par des enseignants de la faculté LESLA ; chaque encadrement donnera lieu à une reconnaissance de service d’une heure. Les étudiants de la Faculté conserve la possibilité théorique de trouver un encadrement auprès d’enseignants d’autres facultés ; ils ne relèvent plus alors du dispositif décrit ici.
Bureau virtuel
Ce point de l’ordre du jour donne lieu à un débat qui oppose les adeptes du bureau virtuel et les réfractaires. Il existe sans doute entre ces deux catégories, un groupe d’enseignants qui attendent d’être convertis à une pratique dont l’intérêt ne se borne pas à réduire la consommation de photocopies. On constate que les usages varient considérablement entre les départements, celui de Sciences du langage étant en pointe. Les départements sont invités à accueillir lors d’une prochaine assemblée les missionnaires de SENTIER, disponibles pour apporter les renseignements techniques voulus. C’est sans doute au niveau des filières plus qu’à celui du Conseil de faculté que la discussion sera la plus productive.
Il apparaît également que les populations étudiantes sont inégales devant le bureau virtuel. Les étudiants qui fréquentent les locaux du 18 quai Claude-Bernard et ceux qui rejoignent Lyon2 après la première année de licence rencontrent plus d’obstacles que les autres. Il peut être utile de consacrer une fraction des enseignements de méthodologie de L3 ou de M1 à ce problème. Caroline Marque est chargée de rédiger une page qui permettra de répondre rapidement aux questions les plus fréquentes (que faire quand on a perdu son login ?, etc.)
Divers
Approbation de deux intervenants de la formation continue Lettres
Le prochain conseil aura lieu le 14 décembre (deuxième mardi du mois) à 16h30 dans la salle du Conseil de l’IUT à Bron
L’ordre du jour est pour le moment léger : attributions des subventions aux colloques et associations (deuxième vague).
