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Conseil du 14 Octobre 2003

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA FACULTE LESLA Le 14 octobre 2003

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Etaient présents : Hervé De MONPLANET, Frédérique BIVILLE, Jean-Yves DEBREUILLE, Nathalie FOURNIER, Jacques GERSTENKORN, Harriet JISA, Louis PANIER, Denis REYNAUD, Pierre SABY, Laurent THIROUIN, Olivier FERRET (à partir de 18 heures), Delphine GLEIZES (à partir de 18 heures), Gérard LUCAS, Christine QUEFFELEC, Evelyne ROGNIAT, Patricia MORATILLE, Hélène MULLER, Isabelle COLON DE CARVAJAL, Mylène JOUVE, Pierre MOUROTTE, Leyla SAHIN MOULIN, Hélène DUCHEMIN.

Assistaient également : Anne-Marie BASTIEN (CFMI), Yves ROGUET (Formation Continue Lettres), Michel PRUNER (Directeur du Département ASIE).

Avaient donné procuration : Evelyne RANTSORDAS à J. Y. DEBREUILLE, Pascaline MARATREY à Pierre MOUROTTE, Odile LE GUERN à Christine QUEFFELEC, Thierry SAUDEJAUD à Denis REYNAUD, Christine VULLIARD à Gérard LUCAS, Denis LE TOUZE à Jean-Marc SERRE, Roger-Yves ROCHE à Evelyne ROGNIAT-JAROS, Laurent HUGUES à Jacques GERSTENKORN.

Etaient excusés : Martial PARDO, Jean-Marc SERRE.

I - LE COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 MAI 2003 EST APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ.

II - DBM DE TRANSFERT ET DE RATTACHEMENT

Ces deux Décisions Budgétaires Modificatives sont approuvées à l’unanimité.

III - TRANSFERT DE DEUX ENSEIGNANTS

Deux MCF du CIEF (Danielle BOISSAT, Frédérique GAYRAUD) ont été affectées à la Faculté des Lettres, Sciences du Langage et Arts, par un arrêté du Président de l’Université daté du 26 septembre 2003. Le Directeur du CIEF et l’Assemblée Générale du Département des Sciences du Langage s’étant déclarés en juillet en faveur de ce transfert, le Doyen de la Faculté LESLA a cru bon de donner son accord, mais il demande au Conseil de se prononcer à son tour sur ce transfert, conformément aux usages. Le Conseil exprime son émoi, par la motion suivante : Le Conseil demande que le transfert de deux enseignants du CIEF vers la Faculté LESLA, sur l’opportunité duquel il n’a pas été consulté, soit annulé et que l’étude du dossier soit renvoyée à l’ordre du jour d’un prochain conseil.

Motion approuvée par 23 voix et 1 abstention (vote à bulletin secret).

IV - TRANSFERT DE DEUX D.U. Les deux Diplômes Universitaires (D.U.) DIFLE (didactique du français langue étrangère) et DUDILA (illettrisme et analphabétisme) sont actuellement gérés par le CIEF ; la responsable en est Mme Danielle BOISSAT. La question est de savoir si l’éventuelle arrivée de cette dernière au sein de la Faculté LESLA, doit s’accompagner d’un transfert de la gestion de ces deux diplômes. Mme BOISSAT est invitée à présenter l’intérêt pédagogique et le mode de fonctionnement de ses D.U. Le Conseil est informé du nombre d’étudiants inscrits, des droits d’inscription requis et acquittés, et du coût de la formation (heures d’enseignement, décharge, publicité, secrétariat). Compte tenu du déficit des comptes de ces deux D.U., la motion suivante est mise aux voix :

La Faculté LESLA n’acceptera d’accueillir et de gérer les DU « DIFLE » et « DUDILA » que si l’Université la dote en conséquence, tant en secrétariat qu’en locaux.

Motion approuvée par 16 voix contre 7 (vote à main levée).

V - ORGANIGRAMME DE LA FACULTÉ

La rentrée 2003 a vu un profond renouvellement dans les services administratifs de la Faculté.
- Hélène DUCHEMIN remplace Nadine BONHOTAL comme CSAF de la Faculté.
- Corine MERIC remplace Sylvie BOUQUET et s’occupera notamment des heures complémentaires.
- Isabelle GUINAND est affectée au secrétariat du Doyen. Elle remplace Hélène MULLER, qui remplace Christiane LORGERET au Département de Musique.
- Sylviane DOMEJEAN remplace, en 1er cycle des Lettres,
- Sadia OUTMANI, laquelle s’occupe dorénavant du 1er cycle des Sciences du Langage.
- Isabelle RUIZ (qui remplace Emmanuel VILLEMONT, en congé de formation) et Itidel FADHLOUN sont également en charge du secrétariat des Sciences du Langage.
- Sylviane ORSAT s’occupera des DEUG bi-bidisciplinaires en plus du 3ème cycle des Sciences du Langage. Un organigramme synoptique est distribué aux membres du Conseil.

VI- POINT SUR LES DEMANDES DE CREATIONS DE POSTES POUR 2004

Parmi les postes dont la création a été demandée lors du dernier Conseil de la Faculté LESLA, seul le poste de PR « Théâtre » a été retenu, en 7ème position, dans la liste des 10 créations demandées par l’Université. La Faculté a par ailleurs obtenu la réaffectation des postes d’Aline CANELLIS (MCF langue et littérature latines) et de Louis BASSET (PR linguistique grecque) selon un profil inchangé. Le poste de Marie-José BAYARD (MCF langue et littérature médiévales) sera publié quant à lui sous l’intitulé « MCF grammaire française »

VII - BILAN DE LA RENTRÉE 2003 - MISE EN PLACE DE LA REFORME DU « L »

- EFFECTIFS Les chiffres concernant la rentrée ne sont pas exploitables en l’état. Ils font cependant apparaître une hausse certaine des effectifs des 1ères années de Sciences du langage et d’Arts du spectacle. Une baisse générale annoncée des effectifs des 3ème années reste à confirmer. Les conditions générales de rentrée se sont plutôt améliorées (notamment en ce qui concerne le nombre d’étudiants dans les groupes). Mais le mode d’inscription en majeures A et B a conduit à refuser un bon nombre de demandes ; il faudra veiller à ce que la Faculté ne perde pas dans l’affaire un peu plus de son autonomie pédagogique.

- LOCAUX Au cours de l’année 2003, la Faculté a dû acquitter des factures, correspondant à près de 3 000 euros, pour la location de studios de danse, ceux de l’Université étant indisponibles. Deux factures de 400 euros chacune s’annoncent d’ores et déjà pour 2004. La motion suivante est proposée au Conseil :

La Faculté rappelle que la dotation budgétaire qu’elle reçoit n’inclut pas la location ni l’entretien des locaux nécessaires aux enseignements obligatoires prévus par les cursus de diplômes nationaux. Elle refuse de budgétiser* ces dépenses.

Motion approuvée à l’unanimité. (* On maintient ici, malgré les réserves de certains membres du Conseil, ce verbe admis par Robert et Larousse).

VIII - QUESTIONS DIVERSES

A. Scolarité

- UE libres La question de l’évaluation des UE libres (semestres 4, 5 et 6) et des options (blocs de trois UE libres solidaires en semestres 5 et 6) est posée. Le règlement de scolarité de l’Université exclut la 2ème session pour les UE libres. En revanche le Conseil espère que le CEVU adoptera le principe d’une deuxième session (unique) pour les options de 3ème année.

- Deuxième session Suite à une motion présentée par le département Sciences du Langage, une consultation informelle fait apparaître que le Conseil de Faculté est unanimement mécontent de la mise en place pour 2003-2004 d’une double deuxième session (en juin pour le semestre 1, en septembre pour le semestre 2). La moitié des membres souhaite un retour au principe de l’ensemble de la deuxième session en juin ; l’autre moitié souhaite que la deuxième session ait entièrement lieu en septembre.

B. Rémunération

- La Faculté n’a pas les moyens de rémunérer du personnel (administratif ou enseignant) pour la surveillance des examens en amphi. Le Doyen prie, les collègues responsables d’E.P., d’adapter le nombre et le mode des contrôles de connaissance aux bonnes volontés sur lesquelles ils croient pouvoir compter.

- Le Doyen prévient qu’il n’est pas possible de payer un professeur et un intervenant professionnel extérieur pour un même cours. Un module de 21 heures peut en revanche être partagé entre l’intervenant et le professeur, selon une proportion variable. Pour des projets pédagogiquement innovants, des subventions spécifiques peuvent être obtenues de l’Université, dans le cadre du dispositif connu sous le nom de « contrat dans le contrat ».

C. Conventions

- Le Conseil approuve le principe d’une convention permettant aux élèves d’HK qui suivent un cursus « théâtre » au lycée Edouard Herriot d’obtenir une éventuelle équivalence pour s’inscrire en 2ème année d’Arts du spectacle. Un avenant à la convention générale régissant le système des équivalences pour les étudiants de classes préparatoires sera demandé au CEVU.

- Le Conseil estime que la présence d’auditeurs libres de l’IUFM à certains cours proposés par le département des Arts du Spectacle est possible mais qu’elle doit donner lieu à une compensation, définie par un avenant à la convention entre l’IUFM et Lyon2.

Le prochain Conseil de la Faculté LESLA aura lieu le 18 novembre à 16 heures (salle du Conseil, 18 quai Claude Bernard). Il sera consacré : 1. au budget de la Faculté et des Départements, 2. aux demandes de subventions, 3. à la suite de l’affaire des transferts.

Le Doyen de la Faculté LESLA, Denis REYNAUD

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