Faculté des Lettres, Sciences du langage et Arts

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE FACULTE

DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2007

PRÉSENTS : CLÉMENT Michèle, FOURNIER Nathalie, GERSTENKORN Jacques, JISA Harriet, REYNAUD Denis, SABY Pierre, FERRET Olivier, GLEIZES Delphine, LE VOT Gérard, LHOMME Marie-Karine, MARTINIE Bruno, PALAZZOLO Claudia, PARPETTE Chantal, ROCHE Roger-Yves, SERRE Jean-Marc, WAHL Philippe, MORATILLE Patricia, MULLER Hélène, MASSIBOT-CHOVET Hadrien, MERIC Corine, SIMOND Onda-Marina, BOST Bernadette, BASTIEN Anne-Marie, STRELETSKI Gérard, QUEFFELEC Christine.

AVAIENT DONNÉ PROCURATION : LINAGE Emmanuelle, THIROUIN Laurent. ÉTAIENT EXCUSÉS : SCHNEIDER Jean, ROGUET Yves, COLON DE CARVAJAL Isabelle.

Le conseil est ouvert à 16 h 30 à Bron (salle du conseil de la faculté).

CONSEIL PLÉNIER

1. Approbation des compte-rendus des conseils de faculté des 12 et 26 juin 2007

Y. Roguet demande que soit apportée au compte rendu du 26 juin la rectification suivante :

« Le Directeur de la FC-Lettres n’a pas souhaité prendre en charge la totalité du paiement des 600 HC des vacataires de formation initiale des Lettres, soit environ 25 000 euros, comme le lui demandait Madame la Doyenne ; et il sait gré à celle-ci d’avoir eu l’élégance de ne pas l’y contraindre. Il a cependant proposé de répartir cette charge sur différentes composantes de la Faculté comme pour l’amortissement des investissements, et donc proposé d’intervenir à hauteur de 8 500 euros, solution qui n’a finalement pas été retenue. »

Nathalie Fournier précise qu’effectivement elle n’a pas voulu prélever cette somme, dans la mesure où l’accord du directeur de la Formation Continue était conditionné par la participation du CFMI et de la faculté (qui a finalement pris en charge seule l’ensemble du déficit). Elle précise aussi que Y. Roguet, sollicité à nouveau pour 2007-2008, reste sur cette position.

Avec cette rectification, les compte-rendus sont approuvés.

2. Calendrier des conseils de faculté 2007-2008

Ils sont toujours prévus le deuxième mardi du mois à 16 h 30, alternativement sur les quais et à Bron.

Le calendrier est le suivant (avec ordre du jour prévisionnel, à compléter) :

18 septembre (Bron) : Rentrée

9 octobre (Quais) : Bilan de la rentrée ; préparation du budget

13 novembre (Bron) : Budget prévisionnel 2008

11 décembre (Quais) : Subventions aux colloques et associations ; Conseil restreint : CRCT 2007-2008

8 janvier (Bron) : Effectifs 2007-2008 ; potentiel et dépenses pédagogiques des 4 départements ; 18 h : pot de la Faculté (retraites : J/-F. Berthet, C. Bonn, E. Pich)

12 février (Quais) : Tarif des formations ; propositions d’UE libres

11 mars (Bron) : Résultat de l’exercice financier de 2007 Détail des investissements 2007. Conseil restreint : demandes de postes pour 2009

8 avril (Quais) : Demandes de PRAS

13 mai (Bron) : Préparation de la rentrée 2008

10 juin (Quais) : Subventions aux colloques et associations. Bilan année 2007-2008. Rentrée 2008

3. Affaires financières

3.1. DBM

Onda-Marina Simond présente les DBM soumises au conseil. Le débat et le vote sont distincts pour les différentes DBM.

- DBM de prélèvement sur réserves

Cette DBM a été annoncée en juin, lorsque le conseil a voté la DBM de transfert de 24 000 euros. Il s’agit ici d’une DBM de prélèvement sur réserves, pour laquelle il faut l’autorisation de la présidence et la validation par le conseil d’administration (devant lequel elle sera présentée le 21 septembre).

Montant de la DBM = 33 700 euros, soit :

- 20 000 euros pour le paiement des vacataires « retardataires » et des titulaires « restants

- 13 700 euros pour le remboursement de la paie des vacataires de juillet (avancé par l’université)

Nathalie Fournier fait remarquer que le total des DBM se monte pour 2007 à 57 7000 euros, ce qui équivaut à plus de la moitié du budget de la faculté (hors CFMI et FC). C’est une opération que la faculté LESLA a été la seule composante à engager et qui ne pourra clairement se renouveler en 2008 .

La DBM est adoptée à l’unanimité, moins deux voix contre et deux abstentions.

H. Masssibot-Chauvet, élu étudiant UNEF, explique son vote négatif : il s’agit par là de protester contre les moyens insuffisants alloués à l’université par le ministère.

D. Reynaud, ancien doyen de LESLA, est globalement d’accord avec cette intervention mais il fait remarquer que cette DBM est aussi le résultat du choix de l’université dans la gestion des moyens alloués par le ministère, qui favorise le transversal au détriment des filières disciplinaires. Pour l’ensemble du conseil, il s’agit d’un vote de raison, rendu nécessaire par l’insuffisance des moyens accordées à la faculté par l’université.

- DBM de transfert

Département de Musique (924 0502) : passer 950 euros du fonctionnement à l’investissement (achat d’un piano numérique).

La DBM est adoptée à l’unanimité moins deux abstentions.

- DBM de rattachement Département de Musique (024 0503) : rattachement de recettes non prévues (vente ouvrages et frais de dossier) La DBM est adoptée à l’unanimité moins deux abstentions.

3.2. Demande de création d’une nouvelle ligne budgétaire

J.-M. Serre présente la demande du département de musique d’ouvrir une ligne budgétaire (924 5 MUS 0504) pour le master pro MAAV. P. Saby, responsable financier du département, est d’accord avec cette ouverture. Cette demande est votée à l’unanimité.

O-M. Simond rappelle au conseil que le budget est à préparer pour le 13 novembre et invite les directeurs de département et responsables de ligne budgétaire à prendre contact avec elle pour élaborer le nouveau budget. Le conseil remercie O-M. Simond de sa présence et de son intervention.

4. Locaux

- CFMI

Anne-Marie Bastien distribue une note explicative, rappelant l’historique et les problèmes du déménagement du CFMI sur le site de l’hôpital du Vinatier. Après les inquiétudes du mois de juillet, le projet semble heureusement débloqué et devrait être approuvé par le conseil d’administration de l’hôpital fin octobre. Le conseil se réjouit de l’issue de ce projet. Nathalie Fournier rappelle le fort engagement moral et financier (300 000 euros) de l’université dans ce projet.

Anne-Marie Bastien rappelle l’importance des partenariats Université-Hôpital et annonce la tenue à l’université Lumière-Lyon2 du forum régional « Culture et hôpital » le mardi 20 novembre.

J. Gerstenkorn signale que des stagiaires du master DASI sont impliqués dans cette manifestation.

G. Streletski rappelle au conseil que le concours de musique de chambre aura lieu à l’université et à l’hôpital St Luc St Joseph en novembre.

- Bibliothèque Lettres-Musique

La présidence a décidé l’aménagement des salles libérées par l’Histoire de l’Art entre le quai et la rue Chevreul ; Caroline Gayral, directrice du SCD, a confirmé que ces travaux étaient au budget du SCD, pour une ouverture en janvier. Le projet initial, qui avait été validé par G. Puech, comportait un prolongement de la dalle (pour former deux niveaux) et l’abattement de cloisons ; ce projet est suspendu dans l’attente d’un financement par le CPR. Les travaux prévus (peinture, électricité, sols) permettront une ouverture rapide. Il s’agit d’un bel espace, qui sera très utile à la faculté.

- Locaux du département de Musique

Le Secrétaire Général est venu faire le tour des locaux du département de Musique et a pu constater la vétusté, voire l’insalubrité, de certaines salles. Il s’est engagé dans l’immédiat sur les travaux suivants :

 Rénovation de la salle dite « des clés » (sous-sol)

 Meuble pour ranger le fond Paillard

 Installation en hauteur d’un vidéo-projecteur dans la salle de pratique du département (Salle 1) (mais la possibilité de la maintenance ultérieure est à vérifier). . Le conseil témoigne sa satisfaction de l’intérêt manifesté par la présidence et le secrétariat général pour les locaux de Musique et espère que l’ensemble du sous-sol pourra être rénové. Il se félicite aussi de ce que les musiciens puissent disposer d’une vaste salle (la salle 1) pour les pratiques musicales collectives.

- Bureaux des enseignants de Lettres au dernier étage

D. Reynaud rappelle que ces 10 bureaux servent aux 82 enseignants du département des Lettres, que la location sur deux sites est évidemment un obstacle à la pleine utilisation de ces bureaux mais qu’ils sont nécessaires. N. Fournier invite les collègues de Lettres à réfléchir à une meilleure utilisation de l’espace, par exemple en regroupant des bureaux pour des espaces recherche plus lisibles.

- Secrétariat

Deux dossiers ne sont pas réglés : un bureau pour Corine Méric (CSAF de la faculté), et un bureau mieux éclairé pour Hélène Muller (secrétariat Musique). Il n’y a pas d’espace supplémentaire disponible et il faut donc faire avec nos moyens.

5. Rentrée 2007

- Organisation de la rentrée

SI la rentrée s’est globalement bien passée, les problèmes d’organisation en amont ont pu la faire qualifier de « rentrée catastrophe » par d’aucuns, notamment les responsables d’année et de filière et les directeurs de département, qui ont fait, défait et refait plusieurs fois les emplois du temps, au gré des ouvertures, fermetures, réouvertures successives de groupes par GIPC. N. Fournier comprend leur mécontentement et leur lassitude ; elle regrette vivement ces difficultés, qui ont tenu en grande partie au souci que les enseignants responsables ont eu de maîtriser le nombre de groupes ouverts et de se rapprocher de la dotation. Elle signale que toutes les facultés ont connu ce type de problèmes, ainsi qu’il est apparu à la réunion de cabinet de ce mardi matin.

Les raisons de ces difficultés sont les suivantes :

  fermeture précoce des inscriptions

  écart entre les effectifs prévus et les effectifs réels

  problème lié à la bidisciplinarité de 1e année, qui oblige à prévoir plus de souplesse dans les emplois du temps et les calculs de groupe (par GIPC) que ne le prévoit le calcul strictement comptable par SIGMA.

M.-T. Maurer et G. Corrazol (division des Etudes) ont été alertés à plusieurs reprises sur ces difficultés et se sont engagés à ce que la coordination soit meilleure l’année prochaine.

Ce qu’il faut maintenant, c’est que les responsables de département fassent le point sur les groupes (CM ou TD) qui ont dû être ouverts (par GIPC), de façon à demander leur financement par l’université.

Le conseil signale aussi le défaut de signalétique sur les quais : les étudiants errent dans les couloirs à la recherche de leur salle ; il conviendrait de faire bénéficier les salles d’enseignement de l’heureuse visibilité qui est celle des salles du prologue TICE (très bien indiquées).

- Effectifs

N. Fournier fait le point sur les effectifs (voir document ci-joint). Les effectifs sont dans l’ensemble supérieurs aux estimations initiales.

En parcours licence, l’effectif est stable en musique, a augmenté en L1 et L2 de Lettres modernes et classiques ; ASIE et SDL enregistrent en revanche une baisse sensible, ce qui est plutôt bien après des années de hausse continue. Selon B. Martinie, la baisse en SDL est à attribuer à la concurrence du parcours Education et Langage (à l’ISPEF).

Les parcours bidisciplinaires, à l’exception de SDL/Lettres qui se porte mieux en L2, sont en baisse notable. D. Reynaud attribue cette baisse au fait que les parcours bidi n’ont pas été habilités comme des licences à part entière. D. Reynaud souligne la différence entre inscriptions administratives et inscriptions pédagogiques : l’université est financée sur les IA et les facultés sur les IP (financement moindre).

B. Bost pose le problème de la priorité académique, qui empêche de prendre en ASIE de très bon étudiants, très motivés et avec des parcours intéressants.

H. Massibot-Chovet est opposé à toute sélection des étudiants à l’entrée à l’université.

N. Fournier rappelle qu’il serait plus intéressant pour le bon fonctionnement de l’institution de ne pas disperser les moyens avec des étudiants qui, étant mal orientés, abandonnent en cours d’année. Ce vaste débat (orientation, sélection) n’est prudemment pas lancé dans le cadre du conseil de faculté.

6. Année 2007-2008

Il faut bien parler argent.

N. Fournier expose au conseil la situation financière de la faculté.

A l’heure actuelle, le déficit prévisible d’heures pour l’année 2007-2008 est estimé à 1734 heures pour les parcours de licence et master (à quoi s’ajoute un déficit de 922 h pour les concours). C’est un déficit extrêmement lourd, que la faculté ne peut pas assumer. Le calcul est vite fait : si nous ne faisons rien pour réduire ce déficit, ce sera à nouveau le budget de la faculté qui disparaîtra en coûts pédagogiques, à condition que l’université nous autorise à un prélèvement sur réserves. Pourquoi ce déficit apparaît-il maintenant ? La raison principale est la baisse de la dotation et le fait que le complément de dotation consenti pour 2007 a été insuffisant, à la différence des années précédentes. De fait, en juillet, le président nous a accordé 328 h de complément de dotation (soit 13 000 euros), se décomposant ainsi :

- 150 h pour les concours de Lettres classiques et grammaire (complétant la dotation spécifique de 350 h)

- 95 h pour l’option FLE

- 63 h pour l’option concours Lettres

- 21 h pour l’option Pro Documentation et studio (financée à 84 h)

Les autres lignes n’ont pas bougé.

D’autres raisons ont joué, en particulier le mode de calcul de la dotation (sur les effectifs de l’année N-1). Une raison plus profonde tient à nos maquettes : alors qu’elles ont été validées par le Cevu, le CA et habilitées par le ministère l’université ne nous donne pas de quoi les faire fonctionner ; cette situation paradoxale met la faculté en difficulté.

N. Fournier a donc alerté les directeurs de département dès la fin août, en les avertissant de leur déficit estimé pour 2007-2008 et en leur demandant d’envisager un plan de réduction de leurs dépenses pour l’année 2007-2008.

Face à une telle situation, il y a deux solutions :

 Soit laisser les choses en l’état, en considérant que les efforts de maîtrise financière se feront au détriment de la qualité pédagogique ; la conséquence est prévisible : la faculté ne pourra pas payer en fin d’année les heures complémentaires ni les vacataires.

 Soit essayer de résorber au mieux le déficit et réduire l’écart entre la dotation et les charges ; ce choix oblige à définir clairement les priorités de la faculté et les actions à soutenir, au prix d’un contrôle des charges pédagogiques.

N. Fournier soumet donc ce choix au conseil de faculté, assorti d’un plan de résorption du déficit sur deux ans pour les départements (au prorata de leur déficit) et d’un certain nombre d’actions possibles et pédagogiquement acceptables.

Si on se limite aux parcours licence-masters (le cas des concours mérite un traitement particulier), le déficit de 1734 h peut être réduit en 2 ans, par chacun des départements, à proportion de leur propre déficit, en sachant qu’il y aura un complément de dotation en janvier, mais qui sera très strictement mesuré. On peut espérer que ce complément couvrira les CM et TD que GIPC nous a forcé à ouvrir, effectuera un réajustement sur les effectifs réels et assurera le financement du nouveau Master MAAV et des options Pro (si leur effectif est supérieur à 15 étudiants).

Pour ce qui est des concours, des efforts ont été faits pour les concours de Lettres et la situation devrait s’améliorer avec la mutualisation avec Lyon3 ; mais le problème des concours de Musique reste entier : il conviendrait de revoir les charges et d’envisager une coopération avec l’ENS, mais G. Streletski doute de la possibilité d’une telle coopération.

Des échanges qu’elle a pu avoir avec les uns et les autres, il semble à N. Fournier que se dégagent pour la faculté les priorités suivantes, qu’il conviendra de hiérarchiser (tout ne peut être prioritaire) :

 les options et masters Professionnalisants. Il faut soutenir les masters Pro, notamment le nouveau master MAAV, ainsi que les options pro (Asie, SDL) ;

 les ateliers de Pratique en Asie et Musique, qui sont essentiels à la formation artistique et professionnelle des étudiants ;

 les concours Lettres et Musique.

Pour soutenir ces priorités, un certain nombre d’actions sont possibles : jouer sur le nombre de groupes, sur leur financement (CM/TD/TP), sur le niveau ou le semestre où les cours sont proposés, sur leur mutualisation (licence/master), etc… Ces diverses actions ont déjà été envisagées avec les directeurs de département ; elles sont nécessaires pour dégager des moyens permettant de soutenir les actions prioritaires.

Enfin il est nécessaire de maîtriser le recrutement des vacataires, pour ne pas s’exposer à les faire travailler sans en avoir le financement. Il faut une prévision du recrutement des vacataires (avec le détail des heures, des enseignements, et une justification de leur recrutement) et une validation de ce recrutement par la faculté.

Ces priorités et ces actions sont soumises à l’appréciation du conseil, ce qui donne lieu à un vif débat.

Sur les priorités proposées, un accord semble se dessiner ; la recherche ne doit cependant pas être négligée au profit des cursus professionnalisants.

Parmi les actions envisagées, certaines apparaissent possibles (limitation du nombre de groupes au semestre 2, limitation des choix, resserrement des heures de pratique), d’autres sont absolument refusées, ainsi de l’évaluation en TP des ateliers de pratique.

Pour J. Gerstenkorn, cette évaluation est inacceptable : on ne peut pas sousestimer à ce point le travail des enseignants et méconnaître le lourd investissement en temps de enseignants ; il s’agirait d’un déni du travail et cela correspondrait à perdre un acquis social.

P. Saby confirme la position de J. Gerstenkorn sur ce point.

G. Le Vot. voit dans une telle distinction (TD vs TP) un grand risque de scission des départements entre les techniciens d’un côté et les enseignants chercheurs de l’autre.

B. Bost peut admettre qu’il y a des efforts à faire, mais elle ne peut engager son département dans des économies, sans avoir pris la mesure du problème et pris le temps de la réflexion ; elle rappelle que des efforts avaient été faits en juillet, qui ont été réduits à néant par GIPC.

Si P. Saby est d’accord pour prendre les difficultés en compte et essayer de les résoudre, il considère que l’absence de lisibilité est intolérable ; il faut savoir comment sont calculées les dotations, pourquoi elles sont revues à la baisse et s’il doit en être de même les années ultérieures. Une démarche d’économie nécessite des garanties de la part de la présidence et un soutien des formations, en particulier dans le domaine des Arts.

Pour A.-M. Bastien, des économies sont sans doute possibles, mais ce sera au prix d’une perte qualitative : il faut faire entendre à l’université que les efforts ne pourront pas aller au delà d’une certaine limite : si la qualité diminue, les étudiants iront ailleurs.

G. Streletski insiste sur le fait que diminuer le volume d’enseignement nuit à la qualité des formations et, pour ce qui est des concours, à l’excellence des résultats.

D. Reynaud répond qu’il ne s’agit pas de changer les maquettes, mais de voir ce qui est possible financièrement dans le cadre de celles-ci. Il rappelle par ailleurs que des élections au conseil d’administration sont prévues avant l’été et que ce sera le moment de faire entendre la voix des composantes qui sont très mal représentées actuellement dans les conseils : Lettres, langues, Ghatt.

C. Queffelec s’inquiète des risques de sous-service ; en effet ont été retirés à la faculté les TD de Méthodologie et Culture-expression, ainsi que des TICE disciplinaires, ce qui a posé des problèmes de service en particulier pour les Prag qui avaient été recrutés sur ces profils.

N. Fournier entend ces inquiétudes et ces objections ; elle les a déjà relayées auprès de la présidence et le fera à nouveau. Elle insiste cependant sur la nécessité d’une démarche d’économie et demande si le conseil la soutient dans cette démarche.

Malgré les fortes réticences et inquiétudes exprimées, le conseil ne s’oppose pas à examiner l’effort à consentir. Une réduction sur deux ans lui semble trop lourde. Deux propositions se font alors entendre.

D. Reynaud propose que le conseil s’engage sur une économie de 500h pour 2007-2008 (à faire sur le second semestre, puisque le premier est engagé), et de conduire une négociation avec la présidence pour le reste du déficit, en demandant notamment une reconnaissance des enseignements de pratique.

J. Gerstenkorn constate que le déficit de 1730 h représente 7% de la dotation et propose de le réduire à 3% de celle-ci pour 2007-2008 ; en contrepartie, il faut que la présidence reconnaisse les besoins spécifiques de la faculté, liées à ses formations ; il insiste sur la nécessité de financer correctement les pratiques professionnalisantes, soit par une dotation spécifique (dans l’esprit de la loi Bayrou sur les filières techniques) soit en les estimant au minimum comme les TICE à à 24 étudiants par groupe ; le principe « deux étudiants pour un poste » serait légitimement applicable aux enseignements de pratique.

M. Clément affirme avec fermeté qu’il faut que la présidence reconnaisse les efforts de la faculté par un complément budgétaire, sur des actions prioritaires et nécessaires. Il est de la responsabilité de la présidence de soutenir les filières disciplinaires.

L’ordre du jour du conseil plénier étant épuisé, N. Fournier remercie les personnels administratifs et le représentant étudiant de leur présence et de leur participation au débat.

Proposition de N. Fournier après le conseil

Le principe d’un effort a été admis par raison par le conseil, mais la question de sa mise en œuvre n’a pas été vraiment tranchée.

Le conseil ayant envisagé successivement 500 heures puis sur 3% de la dotation (ce qui représente en fait 770 heures), N. Fournier propose donc de résorber un tiers de ce déficit sur 2007-08 (soit 570h) dans le cadre d’un plan de réduction sur 3 ans. Cette proportion fournit une clef de répartition commode pour les départements (réduction d’un tiers de leur déficit).

CONSEIL RESTREINT

Le conseil restreint aux enseignants se réunit pour débattre des demandes de postes pour 2008 ; ces demandes seront soumises au CS puis au CA.

- Campagne 2007

Le candidat classé premier sur le poste de 07 PR 0133 (Linguistique générale,e x. Hombert) ne prend finalement pas le poste, alors qu’il l’avait dans un premier temps accepté. L’avis de N. Fournier, sollicitée sur ce point par la DRH, est de respecter le classement de la commission de Spécialistes, comme l’a fait le CA en juin et donc de suivre la procédure normale, en cas de désistement du candidat classé premier. Le conseil restreint considère également qu’il faut respecter la procédure réglementaire et le classement de la commission de spécialistes.

- Campagne 2008

L’université invite la faculté à formuler ses demandes de création et de réaffectation des postes devenus vacants par mutation, promotion ou départ à la retraite.

Le conseil valide les demandes suivantes.

Demandes de création : elle sont limitées à deux et ont été classées par le conseil du 17 avril 2007. Le conseil les rappelle mais a bien conscience que l’heure n’est pas à la création d’emplois (voir la circulaire ministérielle du 7 septembre 2008) :

1. MCF 07 : Linguistique générale

2. MCF 18 : Etudes cinématographiques.

Demandes de réaffectation

La faculté demande que lui soient réaffectés les postes suivants :

ASIE : 18 MCF 0350 Etudes théâtrales (mutation K. Kuntz)

Lettres : 10 MCF 0165 Littérature comparée (mutation D. Perrot-Corpet)

SDL : 07 PR Linguistique Générale : syntaxe (retraite de D. Creissels)

07 MCF Linguistique romane/Dialectologie gallo-romane (retraite F. Nsuka)

07 MCF Linguistique cognitive (support libéré dans le cas de la promotion de S. Patri sur le poste PR 07-0133).

N. Fournier ajoute à ce compte-rendu la demande de réaffectation suivante, qui lui a été demandée par la DRH lors du CA du 21 septembre (c’est une consigne du ministère de publier tous les postes vacants), et qui a été validée par le département ASIE : PRAG (actuellement support pour deux contractuels) : publication au titre du 000 (sans discipline) avec un profil Cinéma.

N. Fournier remercie les membres du conseil de leur participation, de leurs avis et de leurs conseils pour mettre en place une action collective dans l’intérêt de la faculté.

. La séance est levée à 19 h 20.

Nathalie FOURNIER